Marque expirée - Marque en non vigueur
Passe moi le sel
Numéro de dépôt :
3660825
Date de dépôt :
30/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2019
Présentation de la marque Passe moi le sel
Déposée par voie électronique le 30 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) W.M.H. conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Passe moi le sel »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passe moi le sel est expirée depuis le 30 juin 2019.
W.M.H. conseil a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49